Histoire de la justice en France

Longtemps, quand un homme avait commis une faute, on se vengeait non seulement sur lui, mais sur sa famille et ses proches. Par la suite, les hommes ont rendu justice en appliquant le vieux principe « Oeil pour oeil, dent pour dent » (appelé aussi « Loi du Talion »). Progressivement, la notion de « vengeance » a été remplacée par celle de justice, avec ses réparations et ses peines définies par la loi.

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La justice, tarot de Marseille

Dans l'Antiquité, c’est le roi qui énonçait les règles, et les tribuns qui avaient le pouvoir de juger. Vers la fin de l’empire romain, l’empereur réunit les pouvoirs législatifs et judiciaires (il est le juge suprême). Pendant la féodalité, la justice était rendue par les seigneurs et le clergé dans chaque province, puis, signe de l'affirmation du pouvoir royal, les rois de France rendirent la justice et ont progressivement imposé leur autorité judiciaire.

Lors des sacres, le roi reçoit la « main de justice », signe d'équité, et l'épée, glaive de justice. Ainsi, le roi reçoit de Dieu le pouvoir spirituel et temporel de rendre justice. Le premier devoir du roi à l'égard de ses sujets est de faire à tous bonne justice à l'image de Saint Louis, sous un chêne à Vincennes. L'unification des règles de droit applicables à l'ensemble du territoire français est récente. Une multitude de juridictions existait sous l'Ancien Régime : les tribunaux, créés au fil des siècles, se sont multipliés, et il arrivait qu'ils se disputent les affaires. En conséquence, les procès étaient interminables, jugés plusieurs fois et pouvaient se transmettre de génération en génération ! De plus, on n'était pas jugé par les mêmes tribunaux selon que l'on était noble, homme d'église ou homme du peuple. Il existait des « privilèges de juridictions ».

De nos jours, l'égalité devant la justice interdit toute discrimination entre les justiciables. Les bases de l'institution moderne de la justice française sont issues de la Révolution de 1789. Les bouleversements apportés par les constituants en 1789 et 1790 ont dessiné la physionomie de la justice actuelle, même si ses fondements ont été rénovés sous l'Empire (création du Code civil en 1804) et par la Constitution de 1958.

Publié le - Mis à jour le 21-06-2016

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